Legal notice

1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site [Insérer l'URL de ton site, ex: www.turbox.shop] l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire / Éditeur : [TURBOX ] 

  • Statut juridique : [Micro-entrepreneur]

  • Adresse postale : [ 301 avenue de Verdun, 01200 Valserhone]

  • Numéro d'immatriculation : SIRET [Insérer ton numéro SIRET] (Si tu ne l'as pas encore reçu, écris : "SIRET en cours d'immatriculation")

  • Numéro de TVA intracommunautaire : [Insérer ton numéro ou écrire "TVA non applicable, art. 293 B du CGI" si tu es auto-entrepreneur non assujetti]

  • Responsable de la publication : [Mennai Sabri]

  • Contact email : [ turboxsav@gmail.com]

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

  • Nom de l'hébergeur : [ IONOS]

  • Adresse de l'hébergeur : [151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada]

  • Contact de l'hébergeur : [ assistance@shopify.com ]

3. Propriété intellectuelle

L'éditeur du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture et icônes.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'éditeur.

4. Limitation de responsabilité

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Pour exercer ce droit, l'utilisateur peut envoyer un message à notre service client à l'adresse : [turboxsav@gmail.com]. Pour plus d'informations sur la façon dont nous traitons vos données, veuillez consulter notre [Lien vers ta Politique de Confidentialité].

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7. Droit applicable et attribution de juridiction

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